Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAT FRUIT
Numéro de dépôt :
10074
Date de dépôt :
02/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NAT FRUIT
Déposée le 2 décembre 1976 par MASSART Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NAT FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NAT FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NAT FRUIT est expirée depuis le 2 décembre 1986.
MASSART Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025